AMI Voirie : le point sur les accompagnements

Les accompagnements individuels ont débuté au printemps 2020, dans un contexte particulièrement chamboulé, mais les équipes ont su trouver des solutions pour avancer sur leurs dossiers !

L’équipe d’experts mobilisée par le réseau 3AR vous partage les premiers enseignements et réflexions engagés :

• Les leviers communs sont clairement identifiés et conformes à l’esprit du dispositif AMI, il s’agit notamment de :

– Se mettre en conformité avec la règlementation (loi TECV et économie circulaire),

– Mettre en place la gestion des déchets dans les marchés de travaux de voirie.

• Précisons que deux typologies de structures se dessinent : 

– Celles souhaitant un accompagnement assez général où le travail effectué aura mis l’accent sur la passation (variantes introduisant des matériaux valorisés, les cadres de réponses environnementaux, les critères de jugement, spécifications techniques, conditions d’exécution) pour des opérations comme des accords-cadres tout en prévoyant une organisation de l’exécution des travaux pour appréhender le volet environnemental.

– Celles souhaitant plutôt travailler, d’une part, sur l’exécution des contrats (particulièrement accords-cadres) en peaufinant leurs outils de suivi, l’organisation des contrôles, des points d’arrêts environnementaux, etc., et d’autre part en travaillant sur la construction d’une communication adaptée autour de leurs chantiers et des résultats obtenus. Ces structures ont souvent déjà bien avancé sur la construction de leur dossier de consultation (règlement de consultation, cahier des clauses administratives particulières, etc.).

• Les principaux écueils sont d’assurer la continuité entre les clauses environnementales prévues au contrat, la règlementation et la bonne exécution des chantiers. La mise en place des outils les plus pertinents (contrôles, suivis, etc..) est essentielle même si pas toujours évidente et contraintes par les moyens de la collectivité.

• Des outils communs vont servir à l’ensemble des candidats de l’AMI Voirie durable, et seront plus largement partagés à l’issue de ce dispositif :

– un clausier sur la gestion des déchets,

– un modèle de préambule règlementaire,

– un clausier sur les clauses, variantes et critères possibles de mettre en œuvre dans les cahiers des charges pour intégrer les matériaux valorisés dans les marchés de voirie,

– un clausier sur les pénalités à mettre en œuvre pour la gestion des déchets,

– des modèles de cadre de réponse environnementaux incluant une trame de Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets,

– un modèle d’outil de suivi des matériaux entrants et sortants du chantier,

– Information sur l’éco-comparateur SEVE.

L’ensemble de ces éléments seront présentés à l’occasion d’une journée technique régionale dédiée courant 2021 … en présentiel nous l’espérons sincèrement !

A noter : les adhérents 3AR peuvent d’ores et déjà contacter l’équipe d’animation pour bénéficier du partage des premiers outils réalisés, via le dispositif « conseil minute » qui leur est dédié !