FORMULAIRE ADHÉRENT 2026 Merci de compléter le formulaire ci-dessous pour formaliser votre adhésion au réseau 3AR pour 2026. Bulletin d’adhésion 2026 RAISON SOCIALE / ENTITE * N°SIRET * Montant annuel des achats de votre structure HT en 2025 (si non connu, merci de nous l’indiquer et le cas échéant de donner un estimatif « à la louche ») * CONTACT ADMINISTRATIF * CONTACT ADMINISTRATIF Nom Nom Prénom Prénom Fonction * Adresse mail * Tél. * En souhaitant adhérer à 3AR et en tant que représentant.e légal.e de l’entité candidate à l’adhésion : – Je reconnais avoir pris connaissance des statuts de la-dite association, – J’atteste en particulier avoir soumis à validation/délibération les conditions d’adhésion précisées dans les statuts, – J’engage l’entité candidate à adhésion à respecter et faire respecter les bonnes pratiques régissant le fonctionnement de l’association et détaillées dans le règlement intérieur de l’association, – J’engage l’entité adhérente à s’acquitter de la cotisation annuelle suivante (cocher la case) : * Collectivité territoriale et EPCI à fiscalité propre de moins de 10 000 habitants : 220€ Collectivité territoriale et EPCI à fiscalité propre de 10 000 à 25 000 habitants : 550€ Collectivité territoriale et EPCI à fiscalité propre de 25 000 à 50 000 habitants : 1 100€ Collectivité territoriale et EPCI à fiscalité propre de 50 000 à 100 000 habitants : 1 650€ Collectivité territoriale et EPCI à fiscalité propre de 100 000 à 250 000 habitants : 2 750€ Collectivité territoriale et EPCI à fiscalité propre de 250 000 à 500 000 habitants : 4 400€ Collectivité territoriale et EPCI à fiscalité propre de plus de 500 000 habitants : 5 500€ EPCI sans fiscalité propre et autres établissements locaux de moins de 50 000 habitants/usagers du bassin couvert : 550€ EPCI sans fiscalité propre et autres établissements locaux de plus de 50 000 habitants/usagers du bassin couvert : 1 100€ Etablissements de santé et médico-sociaux de moins de 1 000 lits : 550€ Etablissements de santé et médico-sociaux de plus de 1 000 lits : 1 650€ Etat : administration centrale ou déconcentrée (forfait collectif) : 5 500€ Etablissement public national : 550€ Service déconcentré de l’Etat et autre opérateur public (ex. entreprises publiques, bailleurs sociaux) : 2 200€ MODALITES DE REGLEMENT * Par mandat Par virement bancaire Référence du paiement (si non concerné, merci de la préciser) * Vos références pour déposer la facture sur CHORUS Pro (si non concerné, merci de le préciser) * Fait à : * Le : * Pensez à nous communiquer tout document complémentaire qui pourrait nous être utile pour la partie administrative (bon de commande, délibération, liste des contacts à intégrer dans notre base de données…) Déposer un fichier ici ou cliquer pour télécharger Choisir un fichier Taille de fichier maximale : 134.22MB RGPD Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées, pour une durée de 3 ans, dans un fichier informatisé par l’Association 3AR afin de vous communiquer toutes informations relatives à l’objet de votre inscription ou demande et de vous communiquer toutes les actualités liées à ses actions (newsletter, formations, groupes de travail, évènements, visites de sites, temps d’échanges avec vos pairs, etc.). La base légale du traitement est celle de la satisfaction de l’intérêt légitime de l’Association, telle que figurant à l’article 2 de ses statuts (à savoir accompagner les structures publiques de Nouvelle-Aquitaine soumises au Code de la Commande Publique à la mise en œuvre d’achats responsables). Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et pour exercer vos droits, consulter le site internet de l’Association 3AR à la page suivante : https://3ar-na.fr/politique-de-confidentialite/ Envoyer Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ. Partagez cet article :
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