Dispositif nouveau et ambitieux, le décret d’application de l’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi […]
Ecosystem, coordinateur du programme DEMOCLES que l’Ademe a soutenu pendant plusieurs années, a mis en ligne les derniers livrables qui étaient attendus sur l’AAP « 50 MOA exemplaires » en matière de déconstruction sélective : Tout est ici : […]
L’objectif de cette boîte à outils est d’aider les maîtres d’ouvrages à intégrer des exigences en faveurs des matériaux biosourcés dans leurs marchés publics. Vous trouverez plusieurs outils complémentaires à […]
La nouvelle édition du guide pratique des allégations environnementales est sortie ! Produire et consommer de façon plus respectueuse de l’environnement n’est plus seulement un défi aujourd’hui, mais l’objectif à […]
La Communauté Pays Basque sera dotée dès ce 1er mars d’un secrétariat général à la transition énergétique et à la planification écologique. C’est une première nationale pour une Communauté d’agglomération! Parmi […]
La plateforme gouvernementale « ma cantine » met à votre disposition les informations nécessaires à la compréhension de la loi, des outils pour suivre les avancées et informer les convives, ainsi qu’une […]
France Urbaine vient de publier la 1ère édition du guide de « Méthodologie de mise en œuvre et de suivi des SPASER ». « Les évolutions récentes du droit ont consacré le rôle […]
Le guide 2022 sur les aspects sociaux de la commande publique est en ligne : https://lnkd.in/eTGQQHd7. Réalisée par la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie et des Finances et de […]
La 4éme édition des rencontres avec les entreprises du territoire creusois s’est tenue le 23 juin dernier. Ces rencontres sont organisées chaque année par le département de la Creuse et […]
